Bennes travaux publics
La Spécialité : marchés, matériels, réglementations et formations spécifiques
Les marchés de transport par bennes TP sont liés essentiellement aux travaux publics, donc les critères d'exercice dépendent fortement du fonctionnement des entreprises de TP (saisonnalité - commande publique...)
Les matériels sont tout à fait spécifiques : porteurs 4X4 ou 6X4 - semi-bennes TP - deux essieux - acier pour travaux chantiers ou trois essieux, plutôt alu - pour les approvisionnements. De ce fait (et donc hormis les bennes alu), ce matériel n’est pas polyvalent.
On ne constate pas de spécificité particulière en matière de réglementation et de formation, mais à l’inverse, le fait d’être assujetti aux règles « générales » de transport routier (règlement communautaire européen 3820, durée du travail) est assez souvent peu compatible avec les conditions d’organisation des chantiers.
Ainsi la règle relative à la durée de conduite continue s’avère difficile à respecter compte-tenu des horaires des chantiers ou carrières – le matin particulièrement.
La durée hebdomadaire de temps de service à 48 heures maxi n’est pas toujours suffisante en période estivale (saisonnalité forte de l’activité), et pour autant le recours à la modulation par voie d’accord d’entreprise est rare compte-tenu des difficultés de mise en œuvre pour les PME.
A noter : quelques entreprises de transport béton prêt à l’emploi (soit exclusivement sur ce créneau ou exerçant également en bennes TP) ont constitué un groupe de travail spécifique – car concernées par la charte « Transport de matériaux » signée avec l’UNICEM, car elles souhaitaient traiter des questions propres à leur activité et à leurs donneurs d’ordre.
Les entreprises concernées
C’est par ailleurs sans doute le secteur où les groupements sont les plus nombreux par rapport à d’autres spécialités, essentiellement des groupements locaux (territoire départemental, débordant parfois au niveau régional), pour répondre à une demande locale.
Exceptionnellement, pour de gros marchés de TP, des groupements de moyens à durée déterminée peuvent être mis en place pour la durée du chantier.
Cette spécialité est forcément présente sur l'ensemble du territoire, dans tous les départements, toutes les régions, compte tenu de l'activité TP.
Il est intéressant d'ailleurs de confronter les pratiques existantes qui diffèrent forcément d'une région à l'autre : climat, relief.... d'où des coûts d'exploitation, et prix de vente variables pour une même activité.
Ceci étant les donneurs d'ordre sont les mêmes dans toutes les régions (grands groupes de TP).
La culture des dirigeants d’entreprise, comme du personnel d’ailleurs, est parfois plus proche de celle du T.P. que de celle du TRM.
Thèmes de travail en cours
La CNS avait abouti en 1994 à la signature d'une charte "transport de matériaux" qui aurait dû être re-déclinée dans toutes les régions, sous l'égide des DRE.
- Le traitement très inégal d'une région à l'autre qui a été fait de ce dossier ne permet pas d’apprécier correctement les avancées pour l’activité de transport par bennes TP.
- Pourtant, là où cela a fonctionné, quelques expériences intéressantes comme une étude sur les pratiques existantes en matière « d’achat » de transport sur les chantiers, ou encore une tentative conjointe TRM/TP/UNICEM vis-à-vis des donneurs d’ordre publics pour mieux planifier les chantiers et donc la répartition du travail sur l’année….
C'est donc un chantier à reprendre : il faut ré-actualiser cette charte au niveau national (les évolutions réglementaires du TRM le justifient pleinement) et y donner plus de vie au niveau régional.
Il faudrait y associer le BTP jusqu'alors absent au plan national au moins et trop souvent en régions aussi (signataires Unicem et Béton prêt à l'emploi).
D’autres travaux sont à conduire concernant l'incidence des 35 H chez les donneurs d'ordre sur l'exploitation des entreprises de transport.
Il sera aussi fort utile de travailler auprès des donneurs d'ordre publics, maîtres d'ouvrage, pour une plus grande reconnaissance du "lot transport" dans les marchés publics, et de ce fait éliminer la concurrence.